Statut social de la GES

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ARTICLE 1

La GES est un groupe de role play sans but lucratif, conformément au loi sur les association de la GES.

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ARTICLE 2

Le siège de l'association est situé sur le site internet de la GES

Sa durée est indéterminée

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BUTS

 

ARTICLE 3

L'association poursuit le/les but(s) suivants(s):

Augmenter le role play par le role play.

 

RESSOURCES

 

 

ARTICLE 4

Les ressources de l'association proviennent au besoin:

• de dons et legs

• du parrainage

• de subventions publiques et privée

• de toute autre ressource autorisée par la loi.

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

 

MEMBRES

 

ARTICLE 5

Peut être membre de la GES, un joueur ou une joueuse d’un serveur roleplay sur le thème du SCP donc les compétences ont été remarqué par le MJR GES , ou qui effectue une candidature sur le site internet.

La GES  est composé de:

• Inspecteur général de la GES

• Conseiller GES

• Opérateur de la GES

• Inspecteur de la GES

• Sécurité rapprochée MTF

• Major GES MTF

• Instructeur UT chef

• Instructeur UT

• Agent de soutien protocolaire

Les demandes d'admission sont adressées au conseil administratif GES.  Le conseil administratif GES admet les nouveaux membres et en informe l'assemblée générale qui se prononce sur elles.

 

La qualité de membre se perd:

• par démission écrite adressée au moins une semaine avant la fin de l'exercice au conseil administratif

• par exclusion prononcée par le conseil administratif , pour "de juste motifs", avec un droit de recours devant l'assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du conseil administratif..

Le patrimoine de l'association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

 

ORGANES

 

ARTICLE 6

Les organes de l'association sont :

• L'assemblée générale, (Tous les membres GES)

• Le conseil administratif GES, (Tous les officiers GES)

• Le conseil GES et l’inspecteur général

 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 

ARTICLE 7

L'assemblée générale est le pouvoir suprême de l'association. Elle est composée de tous les membres.

 

Elle se réunit en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membres.

L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

 

Le conseil administratif communique aux membres par écrit la date de l'assemblée générale au moins 6 semaines à l'avance. La convocation mentionnant l'ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l'avance.

 

ARTICLE 8

L'assemblée générale:

• se prononce sur  l'exclusion des membres

• contrôle l'activité des autres organes qu'elle peut révoquer pour justes motifs

• nomme un/des vérificateur(s) de passivité

• décide de toute modification des statuts

• décide de la dissolution de la GES.

 

ARTICLE 9

L'assemblée générale est présidée par l’inspecteur général

 

ARTICLE 10

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d'égalité des voix, celle du président compte double.

Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l'association ne peuvent être prises qu'à la majorité des 2/3 des membres présents.

 

ARTICLE 11

Les votations ont lieu à voix levée. A la demande de cinq membres au moins, elles auront lieu au scrutin secret.

 

ARTICLE 12

L'ordre du jour de l'assemblée générale annuelle, dite ordinaire, comprend nécessairement:

 

• le rapport du Comité sur l'activité de la GES pendant la période écoulée

• l'élection des membres des membres de contrôlent de passivité

• les propositions individuelles.

 

CONSEIL ADMINISTRATIF GES

 

ARTICLE 13

Le conseil administratif GES est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l'association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

 

ARTICLE 14

 

Le conseil administratif est composé des membres Officier de la GES.

Il se réunit autant de fois que les affaires de la ges l'exigent.

 

ARTICLE 15

Le conseil administratif GES est constitué uniquement des officiers GES

 

ARTICLE 16

Le conseil administratif est chargé:

• de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé

• de convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires

• de prendre les décisions relatives à l'admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle

• de veiller à l'application des statuts, de rédiger les règlements et d'administrer les biens de l'association.

 

ORGANE DE CONTRÔLE DE PASSIVITÉ

 

ARTICLE 17

L'Assemblée générale désigne chaque année deux vérificateurs de passivité. Elle peut également confier cette tâche à des membres extérieur à la GES.

Les vérificateurs de passivité vérifient que les membres de chacun des organes de la GES reste passif par rapport au différent serveur (Ne pas en mettre un en avant) , le maintient de la passivité de la GES en jeu et la vérification qu'aucun serveur influence la GES ou tente d'aliéner ses but. Ils présentent un rapport écrit et circonstancié à l'assemblée générale ordinaire.

 

REPRÉSENTATION DU STAFF AU SEIN DE LA GES.

 

ARTICLE 18

La GES accepte la mise en place de membre du staff de chaque serveur sur lesquelles, elle implantée, afin de , en premier lieu, permettre un meilleur contact avec les serveurs pour des principe de gameplay, de roleplay et administratif.

Dans un deuxième lieu afin de maintenir une transparence envers les staffs et donc les serveurs. Afin par ce fait de prouver la bonne fois de la GES dons sa façons d’atteindre ses buts et de par la même remettre en question l’intégrité de la GES.

Ces membres ont le droit de :

• Demander à accéder à tous les fichiers de la GES

• Demander à accéder à tous les channel vocaux et écrit du serveur discord

• Demander à participer de manière passive a une assemblée général

• Demander une audience auprès du conseil administratif GES

*Ces demandes sont communes à tous les représentant

Ces membres ont l’obligations :

• De rester passif

• De ne pas interférer avec les affaires GES

• De rester de bonne fois pour les questions qui leur sont possé.

Pour devenir membre, ils doivent :

• Ne pas être membre de la GES.

• Avoir un grade qui leur permet de représenter leur staff.

• Ne pas faire partie d’une autre escouade dont le but est contraire à celui de la GES .

Ces membres perdent leur droit de représentant si :

• Il ne font plus partie du staff qui représente

• La GES retire ou se fait retirer par le serveur qu’il représentent

*Ces représentant ne sont pas des membres de la GES et par ce fait n'ont pas accès au même droit.

 

Association inter-unité sur un serveur spécifique.

ARTICLE 19

La GES prendra dans la limite de ses possibilités contacts avec les autres escouades du serveurs. Afin de prolonger le roleplay, maintenir des contacts amicales et effectuer des transferts d’informations.

• La représentation de la GES sur les associations inter-unité est tenue par les membres du conseil administratif GES étant actif sur le serveur en question.

• L’organe de passivité veillera que personne n'influence la GES et maintient un principe de passivité à tous les niveaux .

• Les membres simple de la GES étant présent lors de ses associations ne doive pas recevoir des informations dites “Confidentiel” que des membres de la GES basique ne devait pas connaître.

 

DISPOSITIONS FINALES

 

ARTICLE 20

L'exercice de la GES commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

 

ARTICLE 21

signature au nom de la GES:

Mendes

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Voté à l'assemblée général du 1/03/2018

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